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TRIARIUS

Secteur

Mines et énergie

Financements étrangers entre parties liées, impôt sur la sortie de devises et procédures de recouvrement forcé.

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Notre accompagnement

  • Financements étrangers entre parties liées et impôt sur la sortie de devises (ISD)
  • Consortiums et structures pour les opérations pétrolières et minières
  • Défense dans les procédures de recouvrement forcé

Expertises associées

Expérience dans le secteur

Par respect du secret professionnel, nous ne citons pas nos clients.

  • Pétrole · Structuration internationale

    Structure fiscale et de prix de transfert de services intragroupe, avec application d'une convention fiscale visant à éviter la double imposition

    La qualification de l'opération a été confirmée devant le SRI

  • Pétrole · Droit des sociétés

    Constitution d'un consortium pour des opérations pétrolières

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